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Commerces vacants Valenciennes
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
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Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Vidéoverbalisation à Valenciennes
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Demande de recours gracieux effectuée
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Liste des logements HLM VACANTS
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En retard (plus de 30 jours)
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Liste de logement HLM vacants
Demande envoyée à Trésorerie de Perpignan HLM le .
Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère Trésorerie de Perpignan HLM,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
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SJ
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Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Test de vérification du format des mails
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Madame, Monsieur,
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Comptes rendus et avis du Conseil Scientifique
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Classification de la route de l'Aveyron jusqu'à Falguières en voie verte
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .
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Madame, Monsieur,
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Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
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Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Clarification envoyée à Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Chère Alexia GOVIGNON,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Données de mesure des chevreuils issues des captures effectuées par l'OFB/ONCFS
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Aboutie
Cher/Chère Office français pour la biodiversité,
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