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Réponse de Ministère des Armées le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Budget alloué au plan voiture
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Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

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Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)