Demandes similaires à 'Commission départementale de vidéoprotection' (page 15)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Information non détenue
Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Partiellement aboutie
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
Saisine CADA en cours