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Notes de frais - Maire
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Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

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Vidéosurveillance
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Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
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Demande envoyée à Mairie - Nice le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Notes de frais
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Aboutie

Note de frais M. le maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie