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Nombre de contrôles des titres de transport sur la ligne T13 et revenus générés depuis son ouverture au public
Réponse de Île-de-France Mobilités le .

Information non détenue

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Demande de document administratifs
Réponse de Mairie - Servian le .

Partiellement aboutie

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de vérification notes de frais 2024 du maire de benfeld
Demande envoyée à Mairie - Benfeld le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Targon le .

Waiting clarification

Note de frais
Réponse de Mairie - Viarmes le .

En attente de classement

Echanges entre l'Arcom et les sites pour adulte
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Withdrawn by the requester

Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montesson le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montesson le .

Aboutie

Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Avesnes-sur-Helpe le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Benon le .

Waiting clarification

Marchés de détagage
Réponse de Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Méhoncourt le .

En attente de classement

Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .

En attente de classement

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loos le .

Aboutie

Liste des logements sociaux disponibles
Réponse de Mairie - Sérignan le .

En attente de classement