Bonjour
Suite à votre demande, je vous adresse ci-joint le document demandé pour
les 3 années demandées.
L’enveloppe des indemnités concerne l...
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Bonjour
"Cette nécessité s’applique à toutes les personnes soumises à l’obligation de communication de documents administratifs, à l’exception des col...
Madame, Monsieur,
Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le
document montre que la ligne budgétaire des notes d...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations
publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Bonjour,
Le répertoire d'informations publiques est en ligne à l'adresse ci-après :
[1]https://www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informatio...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Bonjour,
Je vous informe que l'adresse [Mairie - Adamswiller request email] cessera de fonctionner le 1er Juillet 2022 et vous invite à utiliser dès à...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail. Nous le transmettons au service
concerné qui prendra contact avec vous dans les meilleurs délais.
B...
Bonjour,
Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la commune ne possède pas de
budget pour les éventuels frais que vous mentionnez.
Par...