Demandes similaires à 'compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023' (page 13)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Rambam (Boulogne-Billancourt) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Premier Ministre
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie