Demandes similaires à 'compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023' (page 11)

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de classement

Contrat avec la société COGNITEC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie