Demandes similaires à 'compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023' (page 7)

Paroisses et communes de France

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

Waiting clarification

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie