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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Thônes le .

Aboutie

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie