Demandes similaires à 'compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023' (page 16)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Coordonnées du propriétaire

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Données Immigration en 2022
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

En attente de classement

Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard

ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie