Demandes similaires à 'compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023' (page 14)
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester
Liste des rapports d'inspection
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .
Aboutie