Demandes similaires à 'compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023' (page 14)

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .

Aboutie