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Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
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Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements,
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Demande des documents liés au partenariat avec la société Two-I
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À qui de droit,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des d...
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Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
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Bonjour Madame la présidente ,
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Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher Hôpital européen - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence
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En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Demande CADA relative au projet Serenity
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Bonjour,
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Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
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Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
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Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
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Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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Monsieur,
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[1]2023 notes frais
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
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Madame, monsieur,
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Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
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Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
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Bonjour Monsieur,
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Bien cordialemen...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
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Compte-rendu du conseil d'arrondissement
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du compte rendu de la réunion de concertation du 11 mai 2019 sur l'écoquartier de la gare
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Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan,
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Refusé.
Monsieur,
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