Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes' (page 4)

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence Nationale de l'Habitat le .

Très en retard

Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie