Demandes similaires à 'Conservatoire à rayonnement régional de Toulouse / Budget et Audit' (page 3)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .
Saisine CADA en cours
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nantes le .
Saisine CADA en cours
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Toulouse le .
Saisine CADA en cours
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé