Demandes similaires à 'Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL' (page 19)
Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauneuf-les-Martigues le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail ci-dessous vous trouverez en pièce jointe les
éléments correspondants à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réc...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de
réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie
https://www.data.go...
Madame, Monsieur,
Suite à votre mail du 28 mars, vous trouverez ci-joint les documents
sollicités.
Cordialement.
Direction Générale des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Pouvez-vous me transmettre les statuts de l'association Transparence Citoyenne?
Bien cordialement
Xavier FRASSATI
Directeur A...
Monsieur le président,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication du 28 mars 2024.
Vous en souhaitant bonne réception.
Salut...
Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par
M. Chaud.
Cordialement,
Arnaud MASSUE
Place de Verdun - 47920...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande,
Cordialement,
La Direction Générale
-----Message d'origine-----
De : Association Transp...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
ci-joint les listes demandées.
Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Madame, Monsieur, bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes l’ensemble des éléments demandés dans
votre courriel du 28 mars dernier.
Vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joint un courrier en réponse.
Vous en...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces
jointes au présent courriel, les documents sollicit...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Coudercy,
Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides
attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
En retard (plus de 30 jours)
[Mairie - Boulazac Isle Manoire request email] - utilisateur introuvable
Ce nom d'utilisateur n'existe pas sur le serveur.
: Message contenant [1] piè...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse à votre mail du 28/03/24.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Réponse de Mairie - Fillière 74282-05 le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la commune ne possède pas de
budget pour les éventuels frais que vous mentionnez.
Par...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse
dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
Marjolaine PREMIER...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Ville d'Épernay
Affaires générales – Ad...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Anne-...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier
dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint:
- L'état des frais de déplacement et d'hébergement du Mai...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents relatifs aux notes de frais de déplacement, restauration et représent...
Monsieur le Président
Veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Anne CONTAMIN
Respon...