Demandes similaires à 'Copie des notes de frais' (page 8)

Motivation d'un changement de plan de circulation
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gisors le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - maire de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .

Aboutie

Notes de frais - Maire de Vincennes
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Épinay-sur-Seine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Louviers le .

Aboutie

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Aboutie