Demandes similaires à 'Demande CADA vidéosurveillance intelligente' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,    Je fais suite à votre courriel du 13 avril 2023 dans lequel vous faites la demande d’accès à un document administratif, à sav...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nontron le .

Refusé.

Bonjour, L'avis CADA que vous mettez en avant ne vise que les dispositions de la loi pour une République numérique, et notamment l'article L312-1-1 d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne. Cependant, un répertoire d'informa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .

En attente de clarification

Bonjour, Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques. Le répertoire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le .

Très en retard.

Bonjour, J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...
Bonjour,   Vous nous avez demandé communication, le 8 mars dernier, d’un répertoire des informations publiques détenues par la Haute Autorité.  ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête. Le répertoire d'informations publiques est de...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division des indicateurs épidémiques e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Bonjour M. Houdeville, Merci pour votre réponse. Suite à notre échange téléphonique qui a suivi, nous sommes tombés d'accord que ma demande portait...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Réponse de Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Toutes les données exploitables sont partagées dans les rapports d'activité. Nous ne disposons pas pour l'année 2019 des données d'affiliati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement, le portail Open Data est différent (mais complémentaire) du répertoire d'informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Le répertoire d'informations publiques est destiné - comme son nom l'indique - à fou...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie, A l'attention de Mme Béatrice Santais, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...
Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Sous quels délais pensez-vous publier votre répertoire d'informations publiques (que les administration...
Monsieur, En réponse à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents demandés, occultés des mentions protégé...
Bonjour Mme Massat, Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis. To...