Demandes similaires à 'Demande d'accès aux documents administratifs' (page 8)

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Demande
Réponse de Mairie - La Loupe le .

En attente de classement

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Verrières-en-Anjou le .

En attente de classement

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .

Information non détenue

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais maire de montbéliard
Réponse de Mairie - Montbéliard le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

demande de comptage de véhicules rue de la Croix Berthet
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .

En attente de classement

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montargis le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .

Saisine CADA en cours

Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy
Demande envoyée à Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie