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Monsieur,
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Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
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adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Bonjour Monsieur,
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Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
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Aboutie
Monsieur,
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lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Bonjour Monsieur,
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Aboutie
Cher Monsieur,
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documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Très en retard.
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Metz le .
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
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Demande envoyée à Mairie - Rouen le .
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Caen le .
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Madame, Monsieur,
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