Demandes similaires à 'Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation' (page 15)
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donné...
Bonjour,
Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous
remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
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Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement,
Cabinet du Maire de COLMAR
Mairie de
Colmar
cid:image001.png@01...
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je souhaite vous relance sur ma demande de l'ensemble des livrables où le cabinet McKinsey (ou des personnes de ce cabinet de conse...
Bonjour,
Votre message s'est bien affiché sur la boite fonctionnelle de la Préfecture du Jura et va être orienté sur le service concerné. Si votre dem...
Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Message de suivi envoyé à Trésorerie d'Hyères municipale le .
Aboutie
Madame,
Vous avez répondu à mon message le 3 juillet, date limite pour obtenir une réponse de votre administration. Je vous en remercie.
Votre ré...
Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver en pièce jointe les éléments demandés concernant la
Mairie de L’Etang-Salé.
Pour information, en 2020,...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'accès du 1er mars.
Je vous informe que la Ville de Grenoble n'est pas en possession des arrêtés pré...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Castres Mazamet le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par email du 12 mars 2023, vous demandez à la Communauté d'agglomération
de Castres-Mazamet la communication de son répertoire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En réponse à votre message ci-dessous du 26 avril 2023, je vous informe que le répertoire des informations publiques n'existe pas à l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Noes-près-Troyes le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous précisons que le répertoire des informations publiques n'existe pas encore dans notre commune,...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Bonjour Monsieur/Madame,
A ce jour, il n'existe aucun répertoire des informations publiques mis en place sur la communauté d'agglomération du libourna...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...