Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision' (page 4)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Lot à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur
Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez
demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .
Refusé.
Bonjour,
Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées
comme ci-dessous
Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande de recours envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Dominique Gaudin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communica...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Somme à PATRON le .
Aboutie
Madame,
Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été
adressé en réponse à votre demande et désignez un fichier Word. Or,...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Jean-François Poupelin le .
En attente de réponse
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Jean-François Poupelin le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Jean-François Poupelin le .
En attente de réponse
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition...
Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-François Poupelin le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes par Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse par Mairie - Grenoble à F. Arnaud le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Votre demande d'accès à un document sur le fondement de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Rela...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Denis Merigoux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Gloria Gennaro le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Madame,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous vous prions de croire, Madame, à l...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur BALDECK,
Le service compétent de la DREAL Normandie pour ce sujet est le Service
Énergie Climat Logement et Aménagement Durable de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous...
Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le .
Information non détenue
Bonjour,
Les services de la préfecture de la Haute-Marne ne disposent pas de
rapport de ce type de la part des communes haut-marnaises qui sont doté...
Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse par Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Demande de document administratif relatif à l'utilisation de la vidéoprotection intelligente, de la vidéoprotection automatisée et de logiciels d'analyse automatique d'images
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart par Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...