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Demande envoyée à Mairie - Dijon par Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Dijon,
J'ai eu l'occasion de visiter le très beau musée des Beaux-Arts cet été et j'ai été très impressionné par les tombeaux des...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Comme je vous l'ai indiqué dans ma réponse du 26 octobre dernier, la publication du compte rendu du COSINUM de juin 2021 doit i...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Il s'agissait en fait d'une erreur de ma part.
Je suis bien à la recherche des données de subvention du département de la Haute-Vienne....
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
La plate-forme AWS permet effectivement la consultation de vos marchés attribués mais elle...
Procès contre l'ambassade saoudienne
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Frank Andrews le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albi à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Faisant suite à votre sollicitation, je vous prie de bien vouloir trouver
en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne ré...
Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Demande envoyée à Ministère de la culture par pierre chrzanowski le .
Aboutie
Cher Monsieur le Ministre de la Culture,
Au début de cette année, vous avez demandé à Bruno Racine de mener une mission d’analyse et de prospective a...
Cher/Chère Data Grand Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Vincent Glad le .
En attente de clarification
Cher/Chère CABESOS, Sylvie (DGS/SG/DDUAJE),
Je me permets de vous relancer au sujet de ma demande du 14 septembre qui n'a pas abouti dans les délais...
Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Joel Gombin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
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Demande de recours envoyée à Métropole - Toulouse par DARTUS le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance
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Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Paris,
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Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Moran Kerinec le .
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Avis conformes du directeur interministériel du numérique
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Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder
aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
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Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
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Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
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Comptes administratifs 2020
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Cher/Chère Mairie - Toulon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
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Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
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Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
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Cher/Chère ROS Testing authority,
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Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
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