Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation' (page 13)

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 22 décembre 2022.

Très en retard.

Bonjour M. Baldeck J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la communication de "Cartographie des zones favorables au dével...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Chinon le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Woippy le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Directive européenne devoir de vigilance

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 16 février 2023.

Très en retard.

Monsieur Petitjean, J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le 10 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier, sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Coignières le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Corbas le 10 avril 2024.

En attente de réponse

Monsieur, Dans un courriel, vous sollicitez la mairie de Corbas de bien vouloir vous communiquer les éléments suivants : - les notes de frais de dépla...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Maurepas le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Var le 29 mars 2024.

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande, elle sera traitée dans les meilleurs délais. Cordialement. Merci de ne pas répondre à ce me...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Yonne le 8 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 5 juillet 2023.

Refusé.

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 29 juin 2023 par lequel vous demandez la communication de l'ensemble des documents contenant des i...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Nice le 22 février 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

échanges entre le ministère et l'UCFF

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 5 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 3 juillet 2023 par lequel vous demandez la communication de "L'ensemble des documents contenant des...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Lot le 9 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, En réponse en votre demande du 29 mars dernier, relative à la communication sous format numérique des cahiers dits « de doléances » ou «...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 23 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées par le Conseil départemental au titre des exercices 2...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Doubs le 24 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le 25 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous confirmer que les archives départementales du Pas-de...

Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH

Réponse de Mairie - Nice le 20 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU - Monsieur, Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 26 mai 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame J’accuse réception de votre courriel du 26/05/2023 tendant à la communication. - Les échanges mails entre le ministère de la Trans...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Nord le 8 avril 2024.

En attente de classement

Référence à rappeler : 1899 Monsieur le président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Lozère le 3 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA

Réponse de Métropole de Lyon le 7 septembre 2022.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Malgré mes recherches je n'ai pas trouvé trace à la Métropole de ce partenariat avec la société Edicia. Pouvez-vous m'en...