Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection' (page 15)
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de
communication du 31 mai dernier.
Cordialement
[1]cid:...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous informe que nous avons transmis au service compétent votre demande relative aux données des Comptes Administratifs ou Compte Financie...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .
Aboutie
Bonjour Madame, et merci beaucoup pour ces premiers documents.
Je n'ai pas malheureusement reçu les dossiers de consultation, aussi si cette adresse...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Le secrétariat de mairie sera fermé pour congés annuels du Lundi 17 Avril 2023 au Vendredi 21 Avril 2023 inclus.
Réouverture le Lundi 24 Avril 2023 à p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plainville 60496-01 le .
Très en retard.
En raison des congés annuels la mairie sera fermée la semaine du 24/04 au 28/04/2023
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martial 15199-01 le .
Très en retard.
Bonjour, le secrétariat de mairie sera fermé du 19 avril 2023 jusqu'au 03 mai 2023 inclus., pour congés annuels..
Merci pour votre compréhension.
Je vo...
En raison de congés annuels, le secrétariat est fermé
du mardi 02 mai au mardi 09 mai 2023 inclus.
Les élus en fonction de leur disponibilité, assure...
Le secrétariat de la Mairie d'Allenc sera fermé du 1er au 14 mai 2023 inclus pour congés annuels.
En cas d'urgence, vous pouvez contacter Monsieur le...
Le secrétariat de mairie est fermé pour congés annuels jusqu'au 21 Mai.
Le secrétariat de mairie est fermé du 19.05.2023 au 29.05.2023 pour congés annuels. Je prendrais connaissance de vos mails à mon retour.
Cordialement...
Bonjour
Le secrétariat de Mairie est fermé pour congés annuels
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais
Merci de votre compréhension.
C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sornin-la-Marche le .
Très en retard.
Le secrétariat de la mairie est fermé du lundi 15 mai 2023 au vendredi 19 mai 2023 inclus en raison des congés annuels.
Pour la collecte des encombran...
Expérimentation Cadense
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons pris connaissance ce jour de votre mail de relance quant à une
demande qui nous serait parvenue le 28 mars dernier et t...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just 35285-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse n'est plus fonctionnelle, merci d'adresser vos communications à [adresse email]
Cordialement
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...