Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Bonjour,
Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon.
https://data.gra...
Bonjour,
Je vous transfère une demande relevant de vos compétences.
Sincères salutations.
DREAL PACA
UD des Alpes du Sud
-------- Message transfér...
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de frais - présiden...
Cher Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Cher/Chère DLPAJ PRADA,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...