Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais de madame la maire Valérie BARTHE CHENEAU' (page 18)

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Groslay le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montmagny le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Message de suivi envoyé à Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Étampes le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

Saisine CADA en cours

Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Biot le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de justificatifs du maire
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Bry-sur-Marne le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Varennes-Vauzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Cruzy le .

Demande de recours gracieux effectuée