Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais de madame la maire Valérie BARTHE CHENEAU' (page 15)

Demande de communication de notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Chelles 77108-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .

Refusé

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Le Faouët 22057-01 le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Avallon le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Dechy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais - mairie Sathonay village
Demande envoyée à Mairie - Sathonay-Village le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande Publique
Demande envoyée à Mairie - Soisy-sous-Montmorency le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Recours amiable envoyé à Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Demande notes de frais Mairie de Bougival
Demande envoyée à Mairie - Bougival le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de Mme le maire
Demande envoyée à Mairie - Vincennes le .

Refusé

Notes de frais à Talange
Demande envoyée à Mairie - Talange le .

En attente de classement

Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .

Aboutie

Frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône le .

En retard (plus de 30 jours)

CUD - notes de frais d'un vice président
Demande envoyée à Communauté urbaine de Dunkerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais présidente d’agglomération
Demande envoyée à Agglomération - Caux Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais et communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .

En attente de classement

Frais de représentation du maire et des adjoints
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .

En attente de réponse

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie