Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du maire d’Aix-les-Bains' (page 15)

Annexes du procès verbal enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue