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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .
Aboutie
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Rodez le .
Aboutie
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Vierzon le .
Très en retard.
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Chère Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Appels tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous remercie sincèrement de m'avoir communiqué la liste des interventions et verbalisations pour tapages nocturnes en 2022 et...
Statistiques appels 17 Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés
publics et des contrats de concession pour les années 201...
Demande de documents publics
Recours amiable envoyé à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Monsieur
Les procès verbaux anonymisés de la commission départementale de
vidéoprotection pour les années 2018 à 2021 viennent à nouveau de vous
ê...
Code source du logiciel Fin’Pol
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Refusé.
Bonjour,
Je suis absente de la CNCCFP du 29 octobre au 2 novembre 2021.
Merci de laisser vos demandes par mail, j'y répondrai à mon retour....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le .
Très en retard.
Bonjour
L'adresse de messagerie de votre correspondant a changé.
## Flag: autoforward|UniqueId:2|Rulename: WANADOO
Suite à la fusion des communes de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aignan-de-Cramesnil le .
Très en retard.
Bonjour
L'adresse de messagerie de votre correspondant a changé.
Suite à la fusion des communes de Garcelles-Secqueville et Saint Aignan de Cramesnil...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Brée-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
La mairie change d’adresse mail !
A compter du mardi 17 janvier 2023 08h00, tous les mails adressés à une adresse [adresse email]/wanadoo.fr/gmail.com...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les données correspondantes au premier point de la demande ont été publiées le 25 avril dernier.
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/6447bfe8709c0b4a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meilhan-sur-Garonne le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous vous remercions de bien vouloir noter le changement d'adresse mail de la commune de Meilhan sur Garonne
## Flag: autoforward|UniqueId:7|...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .
Très en retard.
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
La mairie de Juigné-Sur-Sarthe vous informe que sa nouvelle adress...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Cette adresse de messagerie est amenée à disparaitre.
Le transfert vers la nouvelle messagerie a été supprimé par Orange et nous ne recevons désormais...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Novillard le .
En attente de clarification
ATTENTION changement adresse mail de la mairie.
DÉSORMAIS VOS COURRIELS DOIVENT ETRE ADRESSÉS A [adresse email]
A défaut aucune réponse ne vous sera...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite aux précédents mails qui vous ont été adressés le 30 juin et
le 7 juillet dernier et vous prie de bien vouloir a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mâcon le .
En attente de réponse
Bonjour,
En cas de demandes urgentes, merci de nous contacter au [numéro de téléphone caché]
Merci,
L'équipe communication
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Pour toutes vos demandes, nous vous remercions de bien vouloir
utiliser « nos formulaires de contact ([1]J'envoie un message aux archives
- Archives...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...