Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale' (page 2)

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Woippy le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints. Sincères salutations. ...

Données des refuges en cas d'intempéries

Demande envoyée à Mairie - Orsay le 10 janvier 2021.

Très en retard.

Monsieur de maire d'Orsay, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Maurepas le 18 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Maurepas le 28 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 16 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le 26 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...

Cadre d’emploi des contractuels Inria

Réponse de INRIA le 9 mars 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le 26 juillet 2023.

Information non détenue

Cher Monsieur, Je fais suite à votre message du 26 juin dernier dans lequel vous nous faites part de votre souhait de recevoir communication de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 13 octobre 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sélestat le 16 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de nous/me contacter par email pour la première fois*. Dans une démarche de protection des données de la Ville de Séles...

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 13 décembre 2019.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Isère le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Isère le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...