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Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Reported for administrator attention

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - La Bouilladisse le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

Information non détenue