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Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur les réseaux Twisto, Lia et Nomad
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Monsieur, en réponse à votre mail de lundi, je tenais à vous préciser que Laurent Wauquiez n'est pas Président de la Communauté d'agglomération, il e...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

A l’attention de Guillaume LEROY Association Transparence Citoyenne Monsieur, Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .

En attente de classement

Référence : 386214  Bonjour M. Olivier P MA DADA, Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter), déposée le 02/04/2024....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Les fichiers suivants ont été déposés sur FileSender - CEC/LC par [adresse email] et sont disponibles au téléchargement : ┌──────...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .

Demande de recours gracieux effectuée

* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre courriel. Il va être transmis au service concerné par votre demande. Une ré...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

[1]Conseil Départemental de l'Allier   Bonjour, Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email. Afin que je puisse le recevoir, une...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard.

[1]Conseil Départemental de l'Allier   Bonjour, Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email. Afin que je puisse le recevoir, une...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

On a un nouveau Prada ici, vu sur l'annuaire cada dernière version (27 janvier 2021). N'hésitez pas à renvoyer la demande du coup.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Bonjour, Par courriel en date de ce jour, vous avez sollicité communication de la liste des subventions versées par le Conseil Départemental de la Ni...
Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Refusé.

Bonjour, Mme AGRESTI-ROUBACHE n'étant plus députée depuis août 2023, les éléments  de sa déclaration de situation patrimoniale ou de sa situation d'...