Demandes similaires à 'Demande de documents relatifs à l'importation de GNL US par Engie' (page 12)

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Échanges entre UNIS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention

Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tamerville le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-des-Vignes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niafles le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Labergement-lès-Seurre le .

Refusé

Documents relatifs au projet de la ligne T5
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Frais de mandat et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais et frais de représentation du maire d’Aubervilliers
Demande envoyée à Mairie - Aubervilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andeville le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .

Information non détenue

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .

Aboutie

Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cajarc le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie