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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gares RATP de Paris Nord, Paris Gare de Lyon, Châtelet les Halles, Porte des Lilas et bus 170
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Saisine CADA en cours

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares SNCF à Paris et Marseille
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Refusé

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Signalements à l'IGPN
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Withdrawn by the requester

Demande du compte rendu de la réunion de concertation du 11 mai 2019 sur l'écoquartier de la gare
Demande envoyée à Mairie - Cachan le .

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Demande du diagnostic de développement durable de l'écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan le .

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Conventions portant sur les caméras et les escalators intelligents et Ed’Gare
Demande envoyée à Société du Grand Paris le .

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Historique du REU anonymisé
Clarification envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .

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l’algorithme IAlim
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

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Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
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Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

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données MEDAM
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le .

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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

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