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Indexation des personnes

Withdrawn by the requester

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Expérimentation RATP ligne 13

Demande de recours gracieux effectuée

Expérimentation Cadense
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de marché public avec factures
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Gennevilliers le .

En attente de réponse

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Partiellement aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie