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Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

Très en retard

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
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En retard (plus de 30 jours)

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
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Erreur lors de l'envoi

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Allues le .

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Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Réponse de Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

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Cadre d’emploi des contractuels Inria
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Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Note de frais, régie d’avance, grand livre
Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brevin-les-Pins le .

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