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Monsieur,
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sollicités via onedrive.
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Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Recours amiable envoyé à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Très en retard.
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Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Cher Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .
Information non détenue
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M. le Président,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Notes de frais du maire de Nice et président de la Métropole Nice Côte d'Azur
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Très en retard.
Monsieur le maire de Nice et président de la Métropole Nice Côte d'Azur,
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Demande des notes de frais de Mme la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Madame la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
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Subventions accordées pas la mairie de 2020 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole du Grand Nancy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
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Cher/Chère Métropole - Dijon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
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Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole de Lyon,
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Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
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Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
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Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
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ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Monsieur le Président,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
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grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .
Très en retard.
Cher Est Métropole Habitat,
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