Bonjour Monsieur PEDRAM,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau de suivi
reprenant l'ensemble des données des saisines de la commi...
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande en date du 8
février dernier et portant sur la communication des documents suivants...
Chère Commission Départementale de Conciliation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Chère Commission Départementale de Conciliation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Chère Commission Départementale de Conciliation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Chère Commission Départementale de Conciliation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Madame,
Nous faisons suite à votre précédent message concernant votre demande de documents administratifs relatifs aux arbres gérés par la ville.
C...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau récapitulant les
frais de représentation, déjeuner et déplacement de M. le Maire d...
Bonjour,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
+---------------...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, nous n’avons d’éléments complémentaires
à fournir par rapport à ceux transmis le 27 juillet dernier q...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messa...
Cher Monsieur Marzolf,
Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder
aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Bonsoir,
suite à votre mail, je vous invite à prendre l'attache du bureau de la
communication [1][adresse email] . Je confirme qu'aucune
informatio...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Subventions accordées par la Mairie »
nos références : M.960_2887/CO/CADA
vos référenc...
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Monsieur Libeau,
Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en
effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
Monsieur,
Vous nous avez adressé le 19 novembre 2021 par voir électronique une
demande de communication de l’ensemble du dossier de consultation...
Monsieur,
Votre demande en date du 25 mai 2021 concernant des « documents et leurs
annexes [...] relatifs à l'entreprise Clearview AI » est bien...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du ministère de l'Europe et des affaires étrangères à votre demande de transmission de documents administr...
Bonjour,
Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants :
- donnée...