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Bonjour,
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bien reçu votre courrier électronique.
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Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Bonjour
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demandez et qui date de décembre 2020.
En effet, la DINUM n’...
Bonjour,
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(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande le 14 mars 2024. Nous la
traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de répo...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .
En attente de réponse
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association
Transparence Citoyenne
Monsieur,
Suite à votre courriel du 28 mars dernier, j...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents
administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC.
A...
Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard.
Madame,
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dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .
En attente de classement
-------- Message original --------
Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles
Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST
D...
échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 29 juin 2023 par lequel vous
demandez la communication de l'ensemble des documents contenant des
i...
échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 3 juillet 2023 par lequel vous
demandez la communication de "L'ensemble des documents contenant des...
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Bonjour,
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour Madame,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Également, je vous informe qu’en vertu des dispositions des article...
Madame, Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de votre demande de communication de
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame/Monsieur,
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Monsieur,
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Aboutie
Bonjour Monsieur
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Bonjour,
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Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous, tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...
PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
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Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 10 février ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.
J'accuse, ce jo...