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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éleu-dit-Leauwette le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andeville le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Urrugne le .

En retard (plus de 30 jours)

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Information non détenue

Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire
Clarification envoyée à Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé