Demandes similaires à 'Demande information' (page 8)
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En retard (plus de 30 jours)
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .
Aboutie
Correspondances entre M. Martin Gutton et les représentants de filière agricole
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie