Demandes similaires à 'Demande information' (page 7)

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Note de frais - Maire
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours