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Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Jura le .

Aboutie

Réquisitions de pompes funèbres
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Dépenses de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Berteaucourt-les-Dames le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Demande envoyée à Mairie - Calmont 31100-01 le .

Aboutie