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Madame, Monsieur :
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nord Grande Terre le .
Information non détenue
Madame, Monsieur bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour Monsieur
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Utilisation du logiciel Clearview AI
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Aboutie
Monsieur,
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Les orthophotoplans de la campagne 2016
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Aboutie
Bonjour
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Monsieur,
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en retour.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 202...
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Demande CADA CNIL: VSA NIMES
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Bonjour,
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I/ Sur la demande de...
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
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Demande de note de frais des conseillers municipaux
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Monsieur,
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Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
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En retard (plus de 30 jours)
Cher Grand Annecy,
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés, par message ci-dessous du 28 mars dernier.
Bien cordialement
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Madame,
En réponse à votre mail du 28 novembre dernier, je vous précise que l'article 13-1 figure bien dans le document adressé le 5/10/2023, mail ave...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint :
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
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