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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

Partiellement aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Objet : demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole privée Eden School Ile de France (Paris 17e Arrondissement) le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Groupe pluridisciplinaire algorithmes
Recours amiable envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue