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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
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PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Affilations et radiation par profession / années / départements
Réponse de Sécurité sociale des artistes auteurs le .
Demande de recours gracieux effectuée
Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .
Saisine CADA en cours