Demandes similaires à 'Données de forfaits post-stationnement (FPS)' (page 11)
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Verbalisation des infractions routières à Pierre-Bénite et à Oullins
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Erreur lors de l'envoi
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Estaires le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)