Demandes similaires à 'Données de forfaits post-stationnement (FPS)' (page 9)

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

demande verbalisations Police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Arnage le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-Saint-Gulmier le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Information non détenue

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée