Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement par années' (page 5)

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Puy-Guillaume le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Lezoux le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Lempdes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Laqueuille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Gerzat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Ennezat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Châtel-Guyon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Ceyrat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture - Allier le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Loire de 2021 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture de Haute-Loire le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Loire de 2021 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture - Loire le .

Refusé

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Données des infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Bédarrides le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Hayange le .

Saisine CADA en cours